Mentions légales

 

En vigueur au 28 Mars 2023

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Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».

 

ARTICLE 1 – L’EDITEUR

L’édition et la direction de la publication du Site est assurée par :

GEOSOLS
Siège Social :
5 rue de la Cocagne
81500 Massac-Séran
Téléphone : 06.51.04.48.00
Siret : 78885813200020

ci-après l’ »Editeur ».

 

ARTICLE 2 – L’HEBERGEUR

L’hébergement du Site est assuré par la société :
O.V.H.
Siège Social :
2, rue Kellermann
59100 Roubaix
France
N° TVA : FR 22 424 761 419

 

ARTICLE 3 – CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS

L’utilisation du site www.geosols.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Les présentes conditions générales d’utilisation s’appliquent dès la première utilisation du site.

Tout Utilisateur, en accédant et utilisant au Site, déclare avoir pris connaissance des présentes Mentions Légales et les accepter expressément sans réserve et/ou modification de quelque nature que ce soit.

Ces mentions légales sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.geosols.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Aussi, GEOSOLS se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, tout ou partie des présentes mentions légales. Les modifications entrent en vigueur à compter de la date de mise en ligne, sauf indication contraire. Les mentions légales entrent en vigueur à la date de leur mise en ligne sur le site Internet.

Ce Site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par GEOSOLS, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le Site www.geosols.fr est mis à jour régulièrement par GEOSOLS.

En utilisant le site, l’internaute s’engage à prendre connaissance des mentions légales, à les respecter et faire un usage strictement personnel du site. Dans le cas où un utilisateur n’accepte pas les modifications apportées aux mentions légales, il pourra cesser l’utilisation de ce site.

 

ARTICLE 4 – DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Le site www.geosols.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

GEOSOLS s’efforce de fournir sur le site www.geosols.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site www.geosols.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.geosols.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

ARTICLE 5 – ACCES AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.

 

ARTICLE 6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

Toute reproduction, représentation, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : GEOSOLS.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

ARTICLE 7 – LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ

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GEOSOLS ne saurait être responsable du contenu des sites et/ou des applications en connexion avec son site internet par le biais des liens hypertextes.

GEOSOLS ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.geosols.fr.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. GEOSOLS se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

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